Dictionnaire des variables


Nom Oracle (SAS)

Nom segment

Libellé

Description

Modalités

KCASS

EMPASS
Code site

KCRAE

EMPREG
Code régime d’affiliation de l’employeur
00. Sans objet (ex : AI)
01. Régime d’Assurance Chômage (droit commun)
02. Régime d’Assurance Chômage (adhésion volontaire)
03. Régime d’Assurance Chômage (CES)
04. Régime d’Assurance Chômage (Secteur public CES)
10. Régime particulier aux CES
11. Régime Agricole (employeur cotisant aux CMSA)
12. Employeur cotisant à la CCVRP (Caisse de Compensation des VRP)
13. Employeur cotisant au centre de recouvrement d’Annecy (Ciné. spectacles)
14. Employeur cotisant à la caisse des expatriés
15. Expatriés affiliation obligatoire
16. Expatriés sans distinction
20. Employeur en convention de gestion
30. Employeur en auto-assurance
40. Employeur à l’étranger (non cotisant)
90. Situation indéterminée (en cours de création…)
XX. Valeur hors table

KCSIRE

EMPSIRET

Numéro Siret

KREN

EMPUPS

Numéro interne de l’employeur
Clé de jonction avec KREN5 du segment PAF et KREN1 du segment CDT